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 * Licence publique générale limitée GNU (LGPL2+): Pour les bibliothèques de base telles qu'elles sont énoncées dans les fichiers .h et .cpp dans src/App src/Gui src/Base et tous les modules dans src/Mod ainsi que pour l'exécutable comme indiqué dans les fichiers .h et .cpp dans src/main. Les icônes et les autres éléments graphiques sont également LGPL.


 * Open Publication License: la documentation sur http://www.freecadweb.org lorsqu'il n'est pas marqué différemment par l'auteur.